PRODUITS

Préambule

Les conditions générales de vente suivantes régissent l’ensemble des transactions établies sur le site Web Soussmiel.com. Toute commande passée sur ce site Web suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.

Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de la marque SoussMiel sur Internet.

Disponibilité

Le client peut, à tout moment, commander les produits proposés à la vente sur Soussmiel.com au moment de leur consultation et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, le client sera informé aussitôt par e-mail ou par téléphone de la livraison partielle de sa commande ou de son annulation.

Soussmiel.com se réserve le droit de modifier ou de ne plus commercialiser certains produits proposés, et à n’importe quel moment. Les commandes acceptées avant l’application de ces modifications ne sont cependant pas impactées.

Prix

Les prix appliqués sont ceux affichés sur le site Web au moment de la passation de la commande. Ils sont indiqués en Dirhams et Toutes Taxes Comprises, hors frais de livraison.

Le montant des frais de livraison sera ajouté au prix des produits sélectionnés à la fin de la commande, sur la page qui récapitule les achats du client et sur l’e-mail de confirmation de la commande.

Soussmiel.com se réserve le droit de modifier les prix des produits proposés, à tout moment et sans préavis. Les commandes acceptées avant l’application de la modification de prix ne sont cependant pas impactées.

Processus de commande

Le client peut placer sa commande à tout moment de la journée sur le site Web Soussmiel.com, 24h/24 et 7j/7. Suite au choix des produits à acheter, la commande se passe comme suit :

• Ajout des produits au panier ;

• S’authentifier OU remplir le formulaire de facturation pour créer un compte ;

• Accepter les conditions d’utilisation ;

• Choisir le mode de paiement.

Les présentes conditions d’utilisation que le client accepte au moment de la commande constituent un ensemble contractuel régissant les relations entre Soussmiel.com et le client.

Le client peut faire le suivi de sa commande en contactant le Service Client, ou bien en consultant son compte sur notre site Web.

Confirmation de la commande

Toute commande n’est considérée définitive qu’après la confirmation du Service Client de Soussmiel.com. A la réception de sa commande, le client reçoit un e-mail automatique qui récapitule les détails de son achat, il est ensuite contacté par téléphone afin de valider l’adresse et le créneau horaire de livraison.

Soussmiel.com a le plein droit de refuser toute commande anormale passée de mauvaise foi.

Paiement

Pour régler votre commande, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par Soussmiel.com au niveau de la page de paiement.

Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui suit la date de la confirmation de livraison.

Vos paiements en ligne sont sécurisés par le Centre Monétique Interbancaire (CMI) qui offre un service de paiement entièrement sécurisé.

Le client a la possibilité de payer en ligne par carte bancaire marocaine sur Soussmiel.com, juste après la passation de sa commande, ou bien en espèces à la réception de sa commande.

Le Consommateur garantit la Société qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de sa commande.

En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l’émetteur de la carte entre la Société et son établissement bancaire s’appliquent.

Les données enregistrées sur la plate-forme du CMI pour le compte de Soussmiel.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions commerciales passées entre le client et le site Web Soussmiel.com.

Les frais de livraison sont inclus dans le montant total à payer.

LIVRAISON & RÉTRACTATION

Livraison

La livraison se fait après 1 à 3 jours ouvrables, à compter du jour de la confirmation de la commande. Ce délai s’applique aux commandes passées avant 10h. Pour les commandes reçues pendant le week-end, un léger retard est à considérer.

Toute commande reçue doit être contrôlée à la livraison et en présence du livreur pour vérifier l’état des produits. Dans le cas où le client reçoit un colis endommagé ou une commande incomplète, il doit nous contacter immédiatement sur : contact@Soussmiel.com.

Le client peut se renseigner sur l’état d’avancement de sa livraison en contactant le Service Client.

RÉTRACTATION,RETOUR ET ÉCHANGE

Du fait de leurs nature, les produits une fois livrés ne peuvent être retournés ni échangés.

CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et elles sont traitées de manière confidentielle.

Vous disposez d’un droit de rectification relatif aux données vous concernant.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments constituant le contenu du site web Soussmiel.com : textes, commentaires, dessins, photographies, illustrations, logos, graphiques etc. sont exclusivement la propriété de Soussmiel.com, le client n’a le droit que de consulter le site Web.

Sauf pour des fins d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et représentation totale ou partielle du site web Soussmiel.com ou des éléments constituant son contenu est strictement interdite, et est constitutive de contrefaçon.

LOI APPLICABLE – LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le Droit marocain. En cas de litige, Soussmiel.com et le client s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire, à défaut, le litige sera soumis aux tribunaux marocains, seuls compétents.

Soussmiel.com n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver.

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